Déposée le 22 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SR PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SR PRODUCTIONS domicilié(e) 50 avenue d'Oyonnax,01115 OYONNAX (dossier no 2261999) - 01115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 118 691 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2261999) - 69006 - France.
La marque LE CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHATELET est expirée depuis le 22 août 2014.
SR PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DELPHICA , ANTHEA
SR PRODUCTIONS Société à Responsabilité Limitée - 50 avenue d'Oyonnax,01115 OYONNAX (dossier no 2261999) - 01115 - France - SIREN 418118691
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2261999) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302035 - Publication au BOPI 2000-06-13
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261999 - Publication au BOPI 2004-03-26
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; sujets et figurines de jardin en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; bacs et jardinières à plantes avec ou sans réserve d'eau; coupes et soucoupes; suspensions pour ces produits; arrosoirs; socles pour plantes; porte-pots et caches pots; appliques murales pour plantes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; attirails de pêche
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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